Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes d'objets céramiques réalisées par Alexandre Chojnacki, entreprise individuelle, immatriculée sous le numéro SIRET 994 556 298 00010.
1. Identité du vendeur
Alexandre Chojnacki
Entreprise individuelle
SIRET : 994 556 298 00010
Email : alex@lepotier.ovh
2. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d'objets céramiques artisanaux réalisés par le vendeur.
Les produits sont proposés à la vente sur commande directe, notamment via contact email, réseaux sociaux, ou rencontre physique.
3. Produits
Les produits proposés sont des objets céramiques artisanaux fabriqués à la main.
Chaque pièce est unique ou produite en petite série. En raison de leur nature artisanale, les objets peuvent présenter des variations de forme, de dimensions, de couleur ou de texture. Ces variations ne constituent pas des défauts mais sont inhérentes au travail artisanal.
Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
4. Commande
Toute commande fait l'objet d'un devis préalable, établi par le vendeur à l'issue d'un échange avec le client.
La commande est considérée comme ferme :
- pour une pièce déjà disponible, à l'acceptation du devis par le client et à l'accord sur les modalités de remise ou de livraison ;
- pour une pièce personnalisée ou fabriquée sur mesure, à l'acceptation du devis suivie du versement de l'acompte prévu à l'article 6.
Pour les commandes personnalisées, le vendeur se réserve le droit de refuser toute demande ne correspondant pas à son univers artistique ou à ses contraintes techniques.
5. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€).
Le devis précise le prix, les caractéristiques de la ou des pièces et, le cas échéant, les frais d'expédition. Il est communiqué au client avant la conclusion de la vente et engage le vendeur pendant la durée qu'il mentionne.
6. Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par :
- WERO
- Carte bancaire
- PayPal
- Espèces (uniquement en cas de remise en main propre)
Le paiement s'effectue en totalité sauf accord contraire entre les parties.
Pour les commandes personnalisées ou nécessitant une fabrication spécifique, un acompte est demandé avant le début de la fabrication. Son versement rend la commande ferme, conformément à l'article 4, et déclenche le délai de fabrication.
En cas d'annulation par le client d'une commande personnalisée après versement de l'acompte, l'acompte reste acquis au vendeur à hauteur du travail déjà engagé et des matériaux déjà utilisés ; le surplus éventuel est restitué au client.
L'acompte est intégralement remboursé lorsque l'annulation résulte d'un cas de force majeure, ou lorsque le vendeur se trouve dans l'impossibilité d'exécuter la commande.
Le solde est payable à la remise du produit ou avant son expédition.
7. Livraison et remise
Les produits sont remis :
- soit en main propre,
- soit envoyés par voie postale à la demande du client.
En cas d'expédition, les frais et modalités sont communiqués avant validation de la commande.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages survenus lors du transport une fois le colis remis au transporteur.
8. Délais
Les délais de fabrication et de disponibilité sont précisés sur le devis.
À titre indicatif, une commande demande environ trois mois à compter du point de départ défini à l'article 4 : ce délai correspond au tournage, au tournassage, au séchage, au dégourdi, à l'émaillage puis à la cuisson.
Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en raison du caractère artisanal de la production.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés à des contraintes techniques, matérielles ou de cuisson.
9. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Pour les autres produits non personnalisés, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la remise pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
10. Responsabilité
Les produits céramiques sont des objets artisanaux et doivent être manipulés avec soin.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'un choc, d'une chute ou d'un usage inadapté.
11. Propriété intellectuelle
Tous les objets, photographies et contenus produits par Alexandre Chojnacki restent sa propriété exclusive.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.
12. Langue et droit applicable
Les présentes conditions générales de vente sont rédigées en français. Une traduction anglaise est mise à disposition à titre informatif ; en cas de divergence entre les deux versions, la version française prévaut.
Les présentes conditions sont soumises au droit français.