Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes d'objets céramiques réalisées par Alexandre Chojnacki, entreprise individuelle, immatriculée sous le numéro SIRET 994 556 298 00010.
1. Identité du vendeur
Alexandre Chojnacki
Entreprise individuelle
SIRET : 994 556 298 00010
Email : alex@lepotier.ovh
2. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente d'objets céramiques artisanaux réalisés par le vendeur.
Les produits sont proposés à la vente sur commande directe, notamment via contact email, réseaux sociaux, ou rencontre physique.
3. Produits
Les produits proposés sont des objets céramiques artisanaux fabriqués à la main.
Chaque pièce est unique ou produite en petite série. En raison de leur nature artisanale, les objets peuvent présenter des variations de forme, de dimensions, de couleur ou de texture. Ces variations ne constituent pas des défauts mais sont inhérentes au travail artisanal.
Les photographies et descriptions sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
4. Commande
La commande est considérée comme ferme après :
- validation explicite par le client, et
- accord sur le prix et les modalités de remise ou de livraison.
Pour les commandes personnalisées, le vendeur se réserve le droit de refuser toute demande ne correspondant pas à son univers artistique ou à ses contraintes techniques.
5. Prix
Les prix sont exprimés en euros (€).
Les prix sont communiqués avant la conclusion de la vente.
6. Modalités de paiement
Le paiement peut être effectué par :
- WERO
- Carte bancaire
- PayPal
- Espèces (uniquement en cas de remise en main propre)
Le paiement s'effectue en totalité sauf accord contraire entre les parties.
Pour les commandes personnalisées ou nécessitant une fabrication spécifique, un acompte sera demandé avant le début de la fabrication.
Le versement de cet acompte vaut validation ferme de la commande.
En cas d'annulation par le client d'une commande personnalisée après versement de l'acompte, celui-ci ne pourra être remboursé, les sommes versées constituant une compensation du travail engagé et des matériaux utilisés.
Le solde est payable à la remise du produit ou avant son expédition.
7. Livraison et remise
Les produits sont remis :
- soit en main propre,
- soit envoyés par voie postale à la demande du client.
En cas d'expédition, les frais et modalités sont communiqués avant validation de la commande.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages survenus lors du transport une fois le colis remis au transporteur.
8. Délais
Les délais de fabrication et de disponibilité sont communiqués au moment de la commande.
Ces délais sont indicatifs et peuvent varier en raison du caractère artisanal de la production.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards liés à des contraintes techniques, matérielles ou de cuisson.
9. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés.
Pour les autres produits non personnalisés, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la remise pour exercer son droit de rétractation.
Le produit doit être retourné en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du client.
10. Responsabilité
Les produits céramiques sont des objets artisanaux et doivent être manipulés avec soin.
Le vendeur ne pourra être tenu responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'un choc, d'une chute ou d'un usage inadapté.
11. Propriété intellectuelle
Tous les objets, photographies et contenus produits par Alexandre Chojnacki restent sa propriété exclusive.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.